Conditions Générales de Vente

1. Conditions Générales

L’inscription à une formation représente un engagement de la part de l’apprenant, elle est considérée comme ferme dès confirmation de la part d’Arborescens. La signature du Contrat de Formation Individuelle / Bulletin d’Inscription implique l’accord et la validation de l’apprenant pour les dates concernées figurant sur cette même convention ou sur un devis annexe.

Nos tarifs ne comprennent ni hébergement, ni repas.

2. Absence / Annulation / Report / Modifications

2.1          Annulation et report des MODULES ‘STAGE’ par un apprenant

En cas d’annulation de son inscription à un module ‘stage’ par un apprenant, l’acompte n’est pas remboursable. L’apprenant peut choisir de reporter son inscription sur une autre date, sous réserve de disponibilité.

En cas d’absence à un stage ou à une partie de stage, le stage est entièrement du et non remboursable quel qu’en soit le motif.

2.2          Annulation et report des CYCLES de formation par un apprenant

Si L’apprenant est empêché de suivre la formation par suite de force majeure dûment reconnue, le contrat de formation professionnelle est résilié. Dans ce cas, seules les prestations effectivement dispensées sont dues au prorata temporis de leur valeur prévue au présent contrat.

En cas de cessation anticipée d’une formation par l’apprenant pour un autre motif que la force majeure dûment reconnue, le présent contrat est résilié selon les modalités financières suivantes :

  • Paiement des heures réellement suivies selon règle du prorata temporis
  • Versement à Arborescens à titre de dédommagement pour les heures non suivies du fait de l’apprenant : 30% du montant total correspondant au nombre d’heures non effectuées.

En cas d’absence de l’apprenant à une ou plusieurs journées de formation au cours d’un cycle, il sera généralement proposé, en accord avec le responsable de formation, de rattraper les journées non effectuées sur le cycle suivant (N+1 ou N+2) au tarif forfaitaire de 60€ TTC par module.

Si cela s’avère possible au niveau pédagogique et emploi du temps pour le·la formateur·trice, une formule individuelle de rattrapage peut être proposée et intégrée au cycle en cours. Ce rattrapage donnera lieu si besoin à un avenant contractuel et une facturation adaptée au travail supplémentaire fourni par le·la formateur·trice.

2.3          Modifications ou annulation de la part de Arborescens

Les programmes, dates, horaires, durées, lieux et formateurs peuvent être soumis à modifications.

En cas d’effectif inférieur au minimum requis pour la formation ou le module ‘stage’ concerné, Arborescens se donne le droit de :

  • réduire la durée de la formation. Cette réduction permet de ne pas annuler la session
  • annuler un module ‘stage ou un cycle.

En cas d’annulation de la part d’Arborescens :

  • les acomptes versés seront reportés ou remboursés sur demande de l’apprenant
  • aucune indemnisation n’est versée par Arborescens

Une modification de la part d’Arborescens peut donner lieu à une modification du tarif, et peut donner lieu à un report ou un remboursement en cas de trop versé.